Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Arts live entertainement
M. SABATIER Marc

Numéro de dépôt :
3886385
Date de dépôt :
04/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2022
Arts live entertainement de SABATIER Marc

Présentation de la marque Arts live entertainement

Déposée le 4 janvier 2012 par monsieur SABATIER Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Arts live entertainement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est monsieur SABATIER Marc domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque Arts live entertainement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arts live entertainement est expirée depuis le 4 janvier 2022.

SABATIER Marc a également déposé les autres marques suivantes : Cabinet M. SABATIER , SABATIER


M. SABATIER Marc - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France


CABINET MARC SABATIER - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Inscription le 17 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654405 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-17

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électroniques, de surveillance, de commande, de télétransmission, de contrôle, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; lunettes (optique) ; étuis à lunette, verres, montures de lunettes ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles ; câbles électriques ; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs, auto-radios, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux, micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, disque digital vidéo, disques magnétiques, fichiers MP3 ; images et vidéos à télécharger ; vidéo disques numériques, disques durs (informatiques) ; cartouches vidéo, supports électroniques sur console de jeux, téléphones ; supports d'enregistrements magnétiques et cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie ; lecteurs de cartes, disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; radios ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; écran de télévision ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de messagerie électronique ; appareils et instruments audiovisuels interactifs, de commande électronique interactifs ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations du feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, prospectus, brochures, catalogues ; photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; affiches publicitaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; linge de table en papier ; stylos ; crayons ; blocs-notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, porte chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guide de programmes de spectacles, de télévision ou de radio ; boîtes en carton ou en papier ; affiches, cartes, calendriers, instruments d'écritures, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins, instruments de dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).

Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion des affaires commerciales ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité ; informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; gestion administrative de sites Internet ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicités, organisation de manifestations à vocation commerciale. Location d'appareils distributeurs ; gestion administrative de lieux d'expositions, bureaux de placement ; publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, relations publiques. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de divers produits alimentaires, cosmétiques, de parfumerie, vestimentaires, de bijouterie, d'horlogerie, d'articles chaussants, d'écritures, de papeterie, d'articles scolaires, de jardinage, de bricolage, d'entretien ménager, d'ameublement, de véhicules, audiovisuels, informatiques, d'articles de sport, de librairie, de télécommunication, de décoration, d'art de la table, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ; relations publiques ; vente au détail de divers produits alimentaires, cosmétiques, parfumerie, vestimentaires, de bijouterie, d'horlogerie, d'articles chaussants, d'écritures, de papeterie, d'articles scolaires, de jardinage, de bricolage, d'entretien, ménagers, d'ameublement, de véhicules, audiovisuels, informatiques, d'articles de sport, de librairie, de télécommunication, de décoration, d'art de la table.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunication ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion, Internet ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; émissions radiophoniques ou télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services de messagerie électronique ; services de télécommunication interactive ; consultations en matière de télécommunication ; fourniture de connexions à un réseau informatique. Services de radiotéléphonies mobiles, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; fournitures d'accès à des divertissements en ligne, à savoir fourniture d'enregistrements sonores et vidéo dans le domaine de la musique et du divertissement musical.

Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; divertissements radiophoniques, par télévision, sous forme de concerts, de représentations d'artistes, des groupes musicaux, de célébrités ; représentations accomplies par des artistes par le biais de la télévision, de la radio et d'enregistrements audio et vidéo ; production et présentation d'émissions télévisées, de compétitions sportives, de défilés de mode, d'émissions de jeux, de spectacles, de soirées de remise de prix qui font l'objet d'une diffusion en direct ou qui sont enregistrés pour une diffusion en différé ; services de divertissement, à savoir site Web présentant des spectacles, de vidéo clips y relatifs, de photographies et d'autres contenus multimédias ; services de divertissement, à savoir fourniture de critiques, de vidéo, de musique, d'articles relatifs aux spectacles, tous en ligne via un réseau informatique mondial ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio ou de télévision, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre et leurs accessoires. Prêts de livres, réservation de places de spectacles ; organisation de spectacles ; services d'imprésario ; mise à disposition de karaoké ; music-hall ; parcs d'attraction ; rédaction de scénario ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes radiophoniques et de télévision, de bandes vidéo, d'émissions, de débats, de reportages ; représentations théâtrales ; cirques ; services de discothèques ; organisation de concours de beauté ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; services d'auteurs, de créations d'oeuvres artistiques de chorégraphies, d'interprétes ; services de composition musicales ; orchestres ; location de dispositifs d'accès à des programmes interactifs audiovisuels. Services de reporters. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Services photographiques, à savoir prises de vues photographiques, reportages photographiques ; publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires) ; services de clubs de supporters dans le domaine des divertissements, de l'éducation, du sport ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro édition.